Délibérations

Délibérations

101 résultats pour la valeur "04/07/2011" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

Rénovation du parc locatif privé

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 04/07/2011
  • Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à la recherche

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 04/07/2011
  • Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances sans intérêts à ALSABAIL

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 04/07/2011
  • Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Musée de Bouxwiller

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 04/07/2011
  • Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 04/07/2011
  • Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin